PPRI & PLU de Sainte-Geneviève-Lès-Gasny
Plan local d'urbanisme (PLU)
En téléchargement PDF
- Télécharger arrêté municipal du 25.07.25 mettant à jour le PLU servitude AS1 5.1.1 et 5.1.2 (300Ko) publié le 09/09/2025 à 22:01
- Télécharger annexe arrêté du 25.07.25 mise à jour des servitudes d'utilité publique du PLU 5.1.1 (14579Ko) publié le 09/09/2025 à 22:00
- Telecharger Règlement du PLU (553Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Telecharger Cartographie du PLU (2337Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Télécharger annexe arrêté du 25.07.25 PLAN des servitudes d'utilité publique du PLU 5.1.2 (736Ko) publié le 09/09/2025 à 21:54
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) et cartographie
En téléchargement PDF
- Telecharger Règlement du PPRI (10820Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Cartographie PPRI (2113Ko) publié le 06/10/2026 à 16:27
Plan local d'urbanisme (PLU)
En téléchargement PDF
- Télécharger arrêté municipal du 25.07.25 mettant à jour le PLU servitude AS1 5.1.1 et 5.1.2 (300Ko) publié le 09/09/2025 à 22:01
- Télécharger annexe arrêté du 25.07.25 mise à jour des servitudes d'utilité publique du PLU 5.1.1 (14579Ko) publié le 09/09/2025 à 22:00
- Telecharger Règlement du PLU (553Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Telecharger Cartographie du PLU (2337Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Télécharger annexe arrêté du 25.07.25 PLAN des servitudes d'utilité publique du PLU 5.1.2 (736Ko) publié le 09/09/2025 à 21:54