Aller au contenu principal Aller au pied de page
ACCUEIL | CONTACT
  • VIE MUNICIPALE
    • MUNICIPALITÉ
      • Conseil municipal
      • Commissions
      • Réunions du conseil
      • Personnel communal
      • Travaux et projets
      • Toutes les actualités
    • URBANISME
      • PPRI & PLU
      • Informations et autorisations travaux
      • Géoportail
      • Géorisques
    • CONTACT
      • CONTACT
  • AU QUOTIDIEN
    • AU QUOTIDIEN
      • Démarches administratives
      • Transports
      • Numéros utiles
      • Entreprises & Artisans
      • Infos utiles
    • VIE SCOLAIRE
      • Ecole
      • Cantine (menus et réservation)
      • Centre de loisirs
      • Périscolaire
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda de la commune
    • Activités
    • Associations
    • Logement Tourisme
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
SITE OFFICIEL DE LA MAIRIE

8 Route de Vernon
27620 Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Nous écrire un email

02 32 52 12 94

ACCUEIL DU PUBLIC

Lundi : 09h00 - 12h00
Mardi et Vendredi : 17h00 -19h00
Jeudi : 14h00 à 16h30
Samedi : 10h30 - 14h00 sur rendez-vous

  • MENTIONS LÉGALES
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation